Mentions légales

Nom du site

Comité Départemental Sports Pour Tous Maine-et-Loire

Adresse du site

https://www.sportspourtous49.org/

Hébergeur du site

OVH

Adresse de l’hébergeur :

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Protection des données personnelles

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site, incluant, de manière non limitative, les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive du Comité Sports Pour Tous Maine-et-Loire ou de tiers ayant autorisé le Comité à utiliser ces éléments.
En tant qu’utilisateur du site, vous êtes autorisé à accéder et à utiliser le contenu du site uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit du Comité.
Ce site peut également comprendre des liens hypertextes vers d’autres sites qui ne sont pas édités par le Comité Sports Pour Tous Maine-et-Loire. Dans ces cas, le Comité ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu des sites liés, ni des éventuelles collectes de données effectuées par ces sites.

Gestion des cookies

Un cookie est un petit fichier enregistré sur votre ordinateur lors de votre visite sur un site internet. Il permet de conserver certaines informations vous concernant, telles que vos préférences de navigation ou votre panier d’achat, afin de faciliter votre navigation ultérieure sur un site.
Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies sur le site du Comité Sports Pour Tous Maine-et-Loire veuillez vous référer à notre Politique de Confidentialité.

Modification des mentions légales

Le Comité Sports Pour Tous Maine-et-Loire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.